2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourdeilles.
ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 24310 à Bourdeilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2024 - 29/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourdeilles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1620 Route Des Bords De Dronne, Bourdeilles (24310) | PC Logement | A1195, A1237 | 18 657 m² | 3 114 m² | 2025/10/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bourdeilles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1620 Route Des Bords De Dronne, Bourdeilles (24310) | PD | B1041, B1044 | 14 848 m² | 2024/09/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
