ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourdeilles.
Profil et organisation
ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 24310 à BOURDEILLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- EPAC
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2024 - 29/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
1 autorisation sur la période 29/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourdeilles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1620 Route Des Bords De Dronne, Bourdeilles (24310) | PC Logement | A1195, A1237 | 18 657 m² | 3 114 m² | 2025/10/29 |
Permis de démolir de ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bourdeilles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1620 Route Des Bords De Dronne, Bourdeilles (24310) | PD | B1041, B1044 | 14 848 m² | 2024/09/27 |
Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME COMMUNAL LES DEUX SEQUOIAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.