Présentation détaillée de ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil.
Profil et organisation
ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93100 à Montreuil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/04/2024 - 23/04/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/04/2024 - 23/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
1 autorisation sur la période 23/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montreuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET ?
ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET ?
Le profil de ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL CELESTIN FREINET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.