ESPIC ALOSA - Permis de construire et DP

Active
520441130 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/2010

Infos clés

Présentation détaillée de ESPIC ALOSA

ESPIC ALOSA est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Fontenilles.

Profil et organisation

ESPIC ALOSA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31470 à BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ESPIC ALOSA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
SIRET du siège
Date de création
01/01/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ESPIC ALOSA

Activité d’urbanisme de ESPIC ALOSA

ESPIC ALOSA compte 13 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 11/01/2021, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ESPIC ALOSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

06/06/2013 - 11/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de ESPIC ALOSA

13 autorisations sur la période 06/06/2013 - 11/01/2021, réparties dans 7 communes, principalement à Fontenilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPIC ALOSA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Impasse De La Marniere, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) PC Logement B822 1 683 m² 216 m² 2021/01/11
11 Allee Des Frenes, Fontenilles (31470) PC Logement D1110 1 090 m² 228 m² 2020/09/01
1645 Route De Toulouse, Saint-Lys (31470) PC Logement A1368 2 965 m² 216 m² 2020/02/18
12 Imp De La Maniere, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) PC Logement B822 1 683 m² 206 m² 2019/12/12
92 B Rte De Saint Lys, Fontenilles (31470) PC Logement D1110 1 090 m² 228 m² 2019/01/02
Filhol, Saint-Lys (31470) PC Logement A1515 1 500 m² 250 m² 2018/09/28
Allee Des Frenes, Fontenilles (31470) PC Logement D1110 1 090 m² 137 m² 2017/12/15
Lotissement ""Le Clos Saint Lot 9 - A L'aouilleron, Pujaudran (32600) PC Logement AC44 883 m² 107 m² 2015/10/30
430 Rte De Saint Lys, Seysses (31600) PC Logement AW860 1 830 m² 321 m² 2014/09/18
Adresse Non Renseignée, Nailloux (31560) PC Logement 117 m² 2014/07/01
Rue Des Chenes Pesque De Sevenes, Plaisance-du-Touch (31830) PC Logement BI107 945 m² 131 m² 2013/10/14
Chem De Soulery, Fontenilles (31470) PC Logement B453 2 970 m² 103 m² 2013/10/09
31 Rue Du 11 Novembre 1918, Fontenilles (31470) PC Logement X 103 m² 2013/06/06

Répartition géographique des autorisations de ESPIC ALOSA

Demandeurs comparables à ESPIC ALOSA

Sources des informations sur ESPIC ALOSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ESPIC ALOSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESPIC ALOSA ?
ESPIC ALOSA est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESPIC ALOSA ?
Le profil de ESPIC ALOSA recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESPIC ALOSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESPIC ALOSA concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESPIC ALOSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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