ESM - Permis de construire et DP

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431397538 Société civile immobilière Créée le 04/05/2000

Présentation détaillée de ESM

ESM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sylvestre-sur-Lot.

Profil et organisation

ESM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47300 à VILLENEUVE-SUR-LOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ESM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/05/2000

Siège social

Permis de construire et DP de ESM

Activité d’urbanisme de ESM

ESM compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2015 - 02/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ESM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/01/2015 - 02/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ESM

2 autorisations sur la période 21/01/2015 - 02/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sylvestre-sur-Lot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Mariniesse Haut, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) PC Logement AV163 751 m² 120 m² 2015/03/02
Lot N 37 La Mariniesse Haut, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) PC Logement AV154 775 m² 101 m² 2015/01/21

Répartition géographique des autorisations de ESM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ESM

Sources des informations sur ESM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ESM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESM ?
ESM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESM ?
Le profil de ESM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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