EQUAL MUSELLA SNC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
799453550 Société en nom collectif PME Créée le 16/12/2013

Infos clés

Siège

Paris (75)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de EQUAL MUSELLA SNC

EQUAL MUSELLA SNC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonifacio.

Profil et organisation

EQUAL MUSELLA SNC est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EQUAL MUSELLA SNC
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EQUAL MUSELLA SNC

Activité d’urbanisme de EQUAL MUSELLA SNC

EQUAL MUSELLA SNC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 14/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EQUAL MUSELLA SNC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2013 - 14/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EQUAL MUSELLA SNC

1 autorisation sur la période 26/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bonifacio. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EQUAL MUSELLA SNC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Musella, Bonifacio (20169) PC Logement J750, J360 40 346 m² 1 822 m² 2013/11/26

Permis d'aménager de EQUAL MUSELLA SNC

1 autorisation sur la période 14/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bonifacio. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Castelluccio, Bonifacio (20169) PA J360, J750 43 452 m² 2016/09/14

Répartition géographique des autorisations de EQUAL MUSELLA SNC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EQUAL MUSELLA SNC

Sources des informations sur EQUAL MUSELLA SNC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EQUAL MUSELLA SNC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EQUAL MUSELLA SNC ?
EQUAL MUSELLA SNC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EQUAL MUSELLA SNC ?
Le profil de EQUAL MUSELLA SNC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EQUAL MUSELLA SNC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EQUAL MUSELLA SNC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EQUAL MUSELLA SNC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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