EPSMS ESPACES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EPSMS ESPACES
EPSMS ESPACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montret.
Profil et organisation
EPSMS ESPACES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 71700 à TOURNUS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EPSMS ESPACES
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 88.10C - Aide par le travail
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1989
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EPSMS ESPACES
Activité d’urbanisme de EPSMS ESPACES
EPSMS ESPACES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2015 - 26/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPSMS ESPACES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EPSMS ESPACES
2 autorisations sur la période 26/04/2015 - 26/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPSMS ESPACES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impas De Viennette, Montret (71440) | PC Locaux | 0D40 | 10 425 m² | 120 m² | 2019/07/26 |
| 1 Ferme De La Viennette, Montret (71440) | PC Locaux | D215, D214 | — | 240 m² | 2015/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de EPSMS ESPACES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EPSMS ESPACES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EPSMS ESPACES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.