EPSM LA CHARTREUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
262100068 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EPSM LA CHARTREUSE

EPSM LA CHARTREUSE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dijon.

Profil et organisation

EPSM LA CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 21000 à DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EPSM LA CHARTREUSE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EPSM LA CHARTREUSE

Activité d’urbanisme de EPSM LA CHARTREUSE

EPSM LA CHARTREUSE compte 8 autorisations recensées sur la période 19/08/2013 - 18/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EPSM LA CHARTREUSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

19/08/2013 - 18/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de EPSM LA CHARTREUSE

7 autorisations sur la période 19/08/2013 - 18/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Dijon. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPSM LA CHARTREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Gare, Genlis (21110) DP Locaux AC145 150 m² 74 m² 2024/10/18
1 Bd Chanoine Kir, Dijon (21000) DP Locaux EP24 49 m² 18 m² 2024/09/25
1 Bd Du Chanoine Kir, Dijon (21000) DP Locaux EP24 233 886 m² 18 m² 2024/02/22
Adresse Non Renseignée, Dijon (21000) DP Locaux 48 m² 2015/05/01
1 Bd Chanoine Kir, Dijon (21000) DP Locaux EP24 233 886 m² 2 m² 2015/01/31
1 Bd Chanoine Kir, Dijon (21000) DP Locaux EP24 233 886 m² 8 m² 2015/01/29
2 Rue Henri Dunant, Beaune (21200) DP Locaux AR186 1 987 m² 3 m² 2013/08/19

Permis de démolir de EPSM LA CHARTREUSE

1 autorisation sur la période 16/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Dijon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Boule Chanoine Kir, Dijon (21000) PD EP24 2020/11/16

Répartition géographique des autorisations de EPSM LA CHARTREUSE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EPSM LA CHARTREUSE

Sources des informations sur EPSM LA CHARTREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EPSM LA CHARTREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPSM LA CHARTREUSE ?
EPSM LA CHARTREUSE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPSM LA CHARTREUSE ?
Le profil de EPSM LA CHARTREUSE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPSM LA CHARTREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPSM LA CHARTREUSE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPSM LA CHARTREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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