2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
EPLEFPA DE FONTAINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gueugnon.
EPLEFPA DE FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 71150 à Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPLEFPA DE FONTAINES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2023 - 25/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPLEFPA DE FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Gueugnon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPLEFPA DE FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 All De Chazey, Gueugnon (71130) | PC Locaux | BD104, BD107 | 34 348 m² | 69 m² | 2023/10/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
