Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du 8Mai 1945, Sées (61500) | PD | AS17 | — | 2014/01/14 |
EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR - Permis de démolir
Active
196107908
Établissement public local d'enseignement
PME
Créée le 10/10/1969
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sées.
Profil et organisation
EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 61500 à Sées.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local d'enseignement
- Activité principale
- NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Sigle
- EPLEFPA
- Date de création
- 10/10/1969
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de démolir de EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
Activité d’urbanisme de EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR compte 1 autorisation recensée sur la période 14/01/2014 - 14/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/01/2014 - 14/01/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
1 autorisation sur la période 14/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sées.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON
SIREN 246100663
Même secteur et même département
27 autorisations
17 PC
1 PA
9 PD
TERRITOIRE D'ENERGIE ORNE
SIREN 256102922
Même secteur et même département
27 autorisations
25 PC
2 PD
FLERS AGGLO
SIREN 200035814
Même secteur et même département
25 autorisations
14 PC
9 PA
2 PD
CENTRE HOSPITALIER JACQUES MONOD
SIREN 266100577
Même secteur et même département
21 autorisations
21 PC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA HAUTE SARTHE
SIREN 200035103
Même secteur et même département
18 autorisations
12 PC
3 PA
3 PD
CC ANDAINE - PASSAIS
SIREN 200068443
Même secteur et même département
18 autorisations
11 PC
6 PA
1 PD
Sources des informations sur EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR ?
EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR ?
Le profil de EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPLEFPA ALENCON SEES - CAMPUS TERRE & AVENIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable