Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Du Chene Landry, Cholet (49300) | PD | DW43 | 22 830 m² | 2021/06/24 |
EPL CHOLET SPORTS LOISIRS - Permis de démolir
Active
439950619
Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
PME
Créée le 01/01/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
EPL CHOLET SPORTS LOISIRS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cholet.
Profil et organisation
EPL CHOLET SPORTS LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 49300 à Cholet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
- SIREN
- Forme juridique
- Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
- Activité principale
- NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de démolir de EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
Activité d’urbanisme de EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
EPL CHOLET SPORTS LOISIRS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2021 - 24/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EPL CHOLET SPORTS LOISIRS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/06/2021 - 24/06/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
1 autorisation sur la période 24/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Cholet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SI ENERGIES DE MAINE ET LOIRE
SIREN 254901309
Même secteur et même département
136 autorisations
130 PC
1 PA
5 PD
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE
SIREN 244900015
Même secteur et même département
128 autorisations
56 PC
29 PA
43 PD
CC LOIRE LAYON AUBANCE
SIREN 200071553
Même secteur et même département
47 autorisations
18 PC
26 PA
3 PD
CA SAUMUR VAL DE LOIRE
SIREN 200071876
Même secteur et même département
47 autorisations
34 PC
5 PA
8 PD
CA CHOLET AGGLOMERATION
SIREN 200071678
Même secteur et même département
43 autorisations
35 PC
2 PA
6 PD
MAUGES COMMUNAUTE
SIREN 200060010
Même secteur et même département
31 autorisations
20 PC
9 PA
2 PD
Sources des informations sur EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EPL CHOLET SPORTS LOISIRS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPL CHOLET SPORTS LOISIRS ?
EPL CHOLET SPORTS LOISIRS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPL CHOLET SPORTS LOISIRS ?
Le profil de EPL CHOLET SPORTS LOISIRS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPL CHOLET SPORTS LOISIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPL CHOLET SPORTS LOISIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPL CHOLET SPORTS LOISIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable