2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 77.31Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Siège
Permis de construire et DP
2
EPIS DE BRETAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-M'Hervé.
EPIS DE BRETAGNE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 35500 à Saint-M'Hervé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPIS DE BRETAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2022 - 26/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPIS DE BRETAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/01/2022 - 26/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-M'Hervé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPIS DE BRETAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit La Ville Cuitte, Saint-M'Hervé (35500) | DP Locaux | YK62, YK75 | 8 464 m² | 659 m² | 2026/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ville Cuite, Saint-M'Hervé (35500) | PC Locaux | YK75, YK82 | 8 464 m² | 37 m² | 2022/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
