2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EPHAD RESIDENCE LE HAMEAU DU MILLENAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trèbes.
EPHAD RESIDENCE LE HAMEAU DU MILLENAIRE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 11800 à Trèbes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPHAD RESIDENCE LE HAMEAU DU MILLENAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2023 - 28/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPHAD RESIDENCE LE HAMEAU DU MILLENAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Trèbes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPHAD RESIDENCE LE HAMEAU DU MILLENAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Cooperative, Trèbes (11800) | PC Locaux | BC1, BC115 | 12 758 m² | 4 366 m² | 2023/09/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
