2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EPCC PONT DU GARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Remoulins.
EPCC PONT DU GARD est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 30210 à Vers-Pont-du-Gard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPCC PONT DU GARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 21/12/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPCC PONT DU GARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2014 - 21/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Remoulins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPCC PONT DU GARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5788 Les Bois - Site Du Pont Du ""Le Bistrot"" Annexe Du Restaurant Les, Remoulins (30210) | DP Logement | AB23 | 3 910 m² | 75 m² | 2018/12/21 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 400 Rte Du Pont Du Gard, Vers-Pont-du-Gard (30210) | PC Locaux | C1196, C1209 | 176 000 m² | 85 m² | 2014/02/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
