EPCC PONT DU GARD - Permis de construire et DP

Active
448279844 Établissement public local à caractère industriel ou commercial PME Créée le 04/04/2003

Présentation détaillée de EPCC PONT DU GARD

EPCC PONT DU GARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Remoulins.

Profil et organisation

EPCC PONT DU GARD est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 30210 à VERS-PONT-DU-GARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EPCC PONT DU GARD
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 91.03Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
SIRET du siège
Date de création
04/04/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EPCC PONT DU GARD

Activité d’urbanisme de EPCC PONT DU GARD

EPCC PONT DU GARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 21/12/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EPCC PONT DU GARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2014 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EPCC PONT DU GARD

2 autorisations sur la période 07/02/2014 - 21/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Remoulins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPCC PONT DU GARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5788 Les Bois - Site Du Pont Du ""Le Bistrot"" Annexe Du Restaurant Les, Remoulins (30210) DP Logement AB23 3 910 m² 75 m² 2018/12/21
400 Rte Du Pont Du Gard, Vers-Pont-du-Gard (30210) PC Locaux C1196, C1209 176 000 m² 85 m² 2014/02/07

Répartition géographique des autorisations de EPCC PONT DU GARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EPCC PONT DU GARD

Sources des informations sur EPCC PONT DU GARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EPCC PONT DU GARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPCC PONT DU GARD ?
EPCC PONT DU GARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPCC PONT DU GARD ?
Le profil de EPCC PONT DU GARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPCC PONT DU GARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPCC PONT DU GARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPCC PONT DU GARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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