Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Cublond Vers Cublon, Belley (01300) | PA | 0A282, 0A283 | 12 304 m² | 2023/08/10 |
ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. - Permis d'aménager
Active
492292644
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 03/10/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.
Profil et organisation
ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01300 à Belley.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.20B - Construction d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/10/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
Activité d’urbanisme de ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2023 - 10/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P., permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/08/2023 - 10/08/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
1 autorisation sur la période 10/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Belley.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ARVE LOTISSEMENTS
SIREN 433696127
Même département de siège
64 autorisations
19 PC
44 PA
1 PD
SERENIS
SIREN 480979863
Même département de siège
41 autorisations
40 PC
1 PD
IMPACT IMMOBILIER SARL
SIREN 385348834
Même département de siège
32 autorisations
9 PC
22 PA
1 PD
COFA
SIREN 533233581
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PD
SARL VIRGEOF
SIREN 397444407
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
NOVADE SAS
SIREN 758200521
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. ?
ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. ?
Le profil de ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - T.P. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable