Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Grande, Bulle (25560) | PA | AB172, AB157 | — | 2015/06/30 |
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER - Permis d'aménager
Active
310289061
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/01/1977
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bulle.
Profil et organisation
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 43 - Travaux de construction spécialisés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1977
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
Activité d’urbanisme de ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2015 - 30/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/06/2015 - 30/06/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
1 autorisation sur la période 30/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bulle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEDIA
SIREN 775665359
Même secteur et même département
48 autorisations
38 PC
7 PA
3 PD
MAISONS CONTOZ
SIREN 324430123
Même secteur et même département
29 autorisations
27 PC
2 PA
TERRITOIRE 25
SIREN 539426114
Même secteur et même département
20 autorisations
6 PC
10 PA
4 PD
HAUT-DOUBS CREER BATIR
SIREN 324882299
Même secteur et même département
18 autorisations
16 PC
2 PA
AFON
SIREN 435099502
Même secteur et même département
18 autorisations
18 PA
AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
SIREN 305365439
Même secteur et même département
9 autorisations
6 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER ?
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER ?
Le profil de ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MESNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable