Présentation détaillée de ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
Profil et organisation
ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75012 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
Permis de construire et DP de ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
Activité d’urbanisme de ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER compte 2
autorisations recensées
sur la période 28/03/2022 - 06/05/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
28/03/2022 - 06/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
2 autorisations sur la période 28/03/2022 - 06/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER ?
ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER ?
Le profil de ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.