Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 26 Av Andre Chenier, Limoux (11300) | PD | AD3 | — | 2013/09/26 |
ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL - Permis de démolir
Active
775804560
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoux.
Profil et organisation
ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11300 à Limoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- SIRET du siège
- Sigle
- EPAG
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
Activité d’urbanisme de ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2013 - 26/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/09/2013 - 26/09/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
1 autorisation sur la période 26/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Limoux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
APAJH AUDE
SIREN 378128474
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
SIREN 775555691
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE
SIREN 775555675
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION
SIREN 320861818
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MP2 ENVIRONNEMENT LE MARCHEPIED
SIREN 383932563
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
L INSTITUT L AMANDIER
SIREN 525390845
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL ?
ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL ?
Le profil de ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable