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ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR - Permis de construire et DP

Active
775567241 Association déclarée ETI Créée le 01/11/1961

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Siège

Côte-d'Or (21)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Savigny-lès-Beaune.

Profil et organisation

ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21420 à Savigny-lès-Beaune.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
87 - Hébergement médico-social et social
SIRET du siège
Sigle
EHCO
Date de création
01/11/1961
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

Activité d’urbanisme de ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR compte 4 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 26/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

12/06/2015 - 26/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

4 autorisations sur la période 12/06/2015 - 26/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Savigny-lès-Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Savigny-lès-Beaune

3 autorisations

Beaune

1 autorisation

Département représenté

Côte-d'Or (21)

4 autorisations

Demandeurs comparables à ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC
SIREN 778204271
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
ASSOC DIOCESAINE DE DIJON
SIREN 778214395
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIREN 805357159
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE
SIREN 328860101
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
ABBAYE ST JOSEPH DE CLAIRVAL
SIREN 399265339
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PD
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN 833012016
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR ?
ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR ?
Le profil de ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENFANCE ET HANDICAP EN COTE D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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