Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De Mespuits, Maisse (91720) | PA | ZC276, ZC274 | — | 2014/01/24 |
ENERBAT - Permis d'aménager
Cessée
399231349
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/12/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de ENERBAT
ENERBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grez-sur-Loing.
Profil et organisation
ENERBAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75013 à PARIS 13.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ENERBAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Sigle
- S2T
- Date de création
- 01/12/1994
Siège social
Permis d'aménager de ENERBAT
Activité d’urbanisme de ENERBAT
ENERBAT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2013 - 24/01/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ENERBAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
06/05/2013 - 24/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de ENERBAT
2 autorisations sur la période 06/05/2013 - 24/01/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Grez-sur-Loing.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Poteau Et Des Fourneaux Lotissement Les Fourneaux, Grez-sur-Loing (77880) | PA | AC607, AC609 | — | 2013/05/06 |
Répartition géographique des autorisations de ENERBAT
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à ENERBAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NW JOULES
SIREN 837871409
Même département de siège
1 437 autorisations
1 436 PC
1 PD
NW ENERGY
SIREN 447729781
Même département de siège
172 autorisations
172 PC
YUSCO
SIREN 982531527
Même département de siège
66 autorisations
66 PC
SOCIETE DE REQUALICATION DES QUARTIERS ANCIENS
SIREN 521804237
Même département de siège
63 autorisations
63 PD
PHOTOSOL DEVELOPPEMENT
SIREN 518310446
Même département de siège
61 autorisations
61 PC
NEOEN FRANCE
SIREN 508320017
Même département de siège
50 autorisations
49 PC
1 PD
Sources des informations sur ENERBAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ENERBAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENERBAT ?
ENERBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENERBAT ?
Le profil de ENERBAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENERBAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENERBAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENERBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable