ENERBAT - Permis d'aménager

Cessée
399231349 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/12/1994

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de ENERBAT

ENERBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grez-sur-Loing.

Profil et organisation

ENERBAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75013 à PARIS 13.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ENERBAT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Sigle
S2T
Date de création
01/12/1994

Siège social

Permis d'aménager de ENERBAT

Activité d’urbanisme de ENERBAT

ENERBAT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2013 - 24/01/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ENERBAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/05/2013 - 24/01/2014

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de ENERBAT

2 autorisations sur la période 06/05/2013 - 24/01/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Grez-sur-Loing.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
20 Rue De Mespuits, Maisse (91720) PA ZC276, ZC274 2014/01/24
Rue Du Poteau Et Des Fourneaux Lotissement Les Fourneaux, Grez-sur-Loing (77880) PA AC607, AC609 2013/05/06

Répartition géographique des autorisations de ENERBAT

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ENERBAT

Sources des informations sur ENERBAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENERBAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENERBAT ?
ENERBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENERBAT ?
Le profil de ENERBAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENERBAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENERBAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENERBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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