EN HAUT DE LA FRUITIERE - Permis de construire et DP

Active
412702326 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 25/12/1977

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EN HAUT DE LA FRUITIERE

EN HAUT DE LA FRUITIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choisy.

Profil et organisation

EN HAUT DE LA FRUITIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74330 à CHOISY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EN HAUT DE LA FRUITIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
25/12/1977

Siège social

Permis de construire et DP de EN HAUT DE LA FRUITIERE

Activité d’urbanisme de EN HAUT DE LA FRUITIERE

EN HAUT DE LA FRUITIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/07/2016 - 02/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EN HAUT DE LA FRUITIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/07/2016 - 02/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EN HAUT DE LA FRUITIERE

3 autorisations sur la période 28/07/2016 - 02/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Choisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EN HAUT DE LA FRUITIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Route Des Mégevands, Choisy (74330) PC Locaux 0A1550, 0A1549 5 560 m² 159 m² 2026/07/02
5 Route Des Megevands, Choisy (74330) PC Locaux 0A2383, 0A1550 11 094 m² 1 694 m² 2025/05/09
57 Route Des Mégevands, Choisy (74330) PC Locaux A1550 5 732 m² 139 m² 2016/07/28

Répartition géographique des autorisations de EN HAUT DE LA FRUITIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EN HAUT DE LA FRUITIERE

Sources des informations sur EN HAUT DE LA FRUITIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EN HAUT DE LA FRUITIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EN HAUT DE LA FRUITIERE ?
EN HAUT DE LA FRUITIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EN HAUT DE LA FRUITIERE ?
Le profil de EN HAUT DE LA FRUITIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EN HAUT DE LA FRUITIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EN HAUT DE LA FRUITIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EN HAUT DE LA FRUITIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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