2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EMS INTERCOMMUNAL CANTON VERT ORBEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lapoutroie.
EMS INTERCOMMUNAL CANTON VERT ORBEY est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 68370 à Orbey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EMS INTERCOMMUNAL CANTON VERT ORBEY compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2023 - 14/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EMS INTERCOMMUNAL CANTON VERT ORBEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lapoutroie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMS INTERCOMMUNAL CANTON VERT ORBEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Du General Dufieux, Lapoutroie (68650) | PC Locaux | 02431 | 792 m² | 215 m² | 2023/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
