2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EMMAUS TOULOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Escalquens.
EMMAUS TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31860 à Labarthe-sur-Lèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EMMAUS TOULOUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 26/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EMMAUS TOULOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/07/2013 - 26/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Escalquens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMMAUS TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 600 Chemin Des Agries, Labarthe-sur-Lèze (31860) | PC Locaux | AB241 | 62 711 m² | 100 m² | 2019/12/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Av De La Gare, Escalquens (31750) | PC Locaux | ZH137, ZH138 | 28 982 m² | 2 000 m² | 2013/07/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
