EMA - Permis de construire et DP

Active
849742465 Société civile immobilière Créée le 28/03/2019

Infos clés

Présentation détaillée de EMA

EMA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feillens.

Profil et organisation

EMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01570 à FEILLENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/03/2019

Siège social

Permis de construire et DP de EMA

Activité d’urbanisme de EMA

EMA compte 4 autorisations recensées sur la période 23/08/2019 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

23/08/2019 - 14/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EMA

4 autorisations sur la période 23/08/2019 - 14/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Feillens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0250 Route De Bage, Feillens (01570) PC Logement AM56, AM57 815 m² 111 m² 2023/04/14
300 Route De Montgrimoux, Feillens (01570) PC Logement AH1001 838 m² 232 m² 2022/05/24
300 Route De Montgrimoux, Feillens (01570) PC Logement AH1002, AH1003 110 m² 2020/05/25
Route De Ternant, Feillens (01570) PC Locaux 0D1702, 0D1703 2 260 m² 818 m² 2019/08/23

Répartition géographique des autorisations de EMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EMA

Sources des informations sur EMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMA ?
EMA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMA ?
Le profil de EMA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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