2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ELEVAGE-ECURIE DU LOUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Garennes sur Loire.
ELEVAGE-ECURIE DU LOUET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49610 aux Garennes sur Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ELEVAGE-ECURIE DU LOUET compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 22/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE-ECURIE DU LOUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/07/2013 - 22/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement aux Garennes sur Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE-ECURIE DU LOUET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Bourreliere, Les Garennes sur Loire (49320) | PC Locaux | AK94 | 4 370 m² | 90 m² | 2013/11/22 |
| Chem Du Clos De L Etang, Les Garennes sur Loire (49320) | PC Locaux | BD70, BD73 | 20 271 m² | 3 052 m² | 2013/07/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
