2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
EHPAD MELLET-MANDARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Saint-Rambert.
EHPAD MELLET-MANDARD est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 42170 à Saint-Just-Saint-Rambert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD MELLET-MANDARD compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2022 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD MELLET-MANDARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Saint-Rambert.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Crozet Verot, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PD | AI437, AI438 | 2 727 m² | 2022/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
