EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE - Permis de construire et DP

Active
200019966 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/04/2009

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boeschepe.

Profil et organisation

EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 59299 à Boeschepe.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

Activité d’urbanisme de EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2016 - 04/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/02/2016 - 04/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

1 autorisation sur la période 04/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Boeschepe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Des Loups, Boeschepe (59299) PC Locaux B1306 12 700 m² 5 333 m² 2016/02/04

Répartition géographique des autorisations de EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

Sources des informations sur EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE ?
EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE ?
Le profil de EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD INTERCOMMUNAL BOESCHEPE GODEWAERSVELDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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