2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
EHPAD DRONSART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouchain.
EHPAD DRONSART est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 59111 à Bouchain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD DRONSART compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2015 - 20/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD DRONSART, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bouchain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD DRONSART dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rues Cesar Dronsart Et Hub, Bouchain (59111) | PC Mixte | B1128, B1418 | 20 901 m² | 5 741 m² | 2015/12/21 |
1 autorisation sur la période 20/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bouchain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 150 Rue Anthenor Cauchy, Bouchain (59111) | PA | B1416 | — | 2019/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
