EHPAD - Permis de construire et DP

Active
268100104 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EHPAD

EHPAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Trivisy.

Profil et organisation

EHPAD est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 81330 à SAINT-PIERRE-DE-TRIVISY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EHPAD
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EHPAD

Activité d’urbanisme de EHPAD

EHPAD compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2015 - 31/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/03/2015 - 31/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EHPAD

2 autorisations sur la période 30/03/2015 - 31/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Trivisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Marie Elisabeth Cava, Saint-Pierre-de-Trivisy (81330) PC Locaux AL172, AL265 13 899 m² 1 845 m² 2023/08/31
Pl E. Cavailhes, Saint-Pierre-de-Trivisy (81330) DP Locaux AL267, AL265 10 588 m² 5 m² 2015/03/30

Répartition géographique des autorisations de EHPAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EHPAD

Sources des informations sur EHPAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EHPAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD ?
EHPAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD ?
Le profil de EHPAD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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