EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - Permis de construire et DP

Active
509067542 Association déclarée Créée le 03/02/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baie-Mahault.

Profil et organisation

EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97122 à Baie-Mahault.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
E P E
Date de création
03/02/1989

Siège social

Permis de construire et DP de EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

Activité d’urbanisme de EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2026 - 13/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/04/2026 - 13/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

1 autorisation sur la période 13/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Baie-Mahault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

Sources des informations sur EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE ?
EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE ?
Le profil de EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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