2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
EGLISE NEO APOSTOLIQUE DE FRANCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Behren-lès-Forbach.
EGLISE NEO APOSTOLIQUE DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57050 à Metz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EGLISE NEO APOSTOLIQUE DE FRANCE compte 7 autorisations recensées sur la période 14/08/2014 - 03/08/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE NEO APOSTOLIQUE DE FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 14/08/2014 - 03/08/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Behren-lès-Forbach.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE NEO APOSTOLIQUE DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Malouet, Rouen (76100) | PC Locaux | MR9 | 416 m² | 140 m² | 2020/04/29 |
| 102 Rue Monge, Évreux (27000) | PC Locaux | BD514, BD521 | 1 100 m² | 316 m² | 2020/01/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 5 départements - 3 régions
Behren-lès-Forbach
1 autorisation
Maxéville
1 autorisation
Metz
1 autorisation
Rouen
1 autorisation
Thionville
1 autorisation
Villeurbanne
1 autorisation
Évreux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
