EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES - Permis de construire et DP

Active
776951295 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

Activité d’urbanisme de EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2025 - 07/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/03/2025 - 07/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

1 autorisation sur la période 07/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

Sources des informations sur EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES ?
EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES ?
Le profil de EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EGLISE EVANGELIQUE ADD TOULOUSE MINIMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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