EFFET PASSEMENTERIES - Permis de construire et DP

Active
353500895 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/1990

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EFFET PASSEMENTERIES

EFFET PASSEMENTERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-en-Jarez.

Profil et organisation

EFFET PASSEMENTERIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42740 à SAINT-PAUL-EN-JAREZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EFFET PASSEMENTERIES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 13.96Z - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EFFET PASSEMENTERIES

Activité d’urbanisme de EFFET PASSEMENTERIES

EFFET PASSEMENTERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 11/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EFFET PASSEMENTERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2014 - 11/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EFFET PASSEMENTERIES

2 autorisations sur la période 28/02/2014 - 11/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-en-Jarez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EFFET PASSEMENTERIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
485 Route De La Merlanchonnière, Saint-Paul-en-Jarez (42740) DP Locaux AB98 719 m² 8 m² 2020/07/11
490 Rte De La Merlanchonniere La Merlanchonniere, Saint-Paul-en-Jarez (42740) PC Locaux AB56, AB55 5 873 m² 875 m² 2014/02/28

Répartition géographique des autorisations de EFFET PASSEMENTERIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EFFET PASSEMENTERIES

Sources des informations sur EFFET PASSEMENTERIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EFFET PASSEMENTERIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EFFET PASSEMENTERIES ?
EFFET PASSEMENTERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EFFET PASSEMENTERIES ?
Le profil de EFFET PASSEMENTERIES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EFFET PASSEMENTERIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EFFET PASSEMENTERIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EFFET PASSEMENTERIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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