Présentation détaillée de ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011
Siège social
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Permis de construire et DP de ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
Activité d’urbanisme de ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/06/2019 - 12/06/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/06/2019 - 12/06/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
1 autorisation sur la période 12/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION ?
ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION ?
Le profil de ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE MONTPELLIER AGGLOMERATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.