Présentation détaillée de ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31500 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
Permis de construire et DP de ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
Activité d’urbanisme de ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 03/09/2021 - 03/09/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/09/2021 - 03/09/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
1 autorisation sur la période 03/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE ?
ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE ?
Le profil de ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE SUPERIEURE DES ARTS DU CIRQUE-TOULOUSE OCCITANIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.