Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Place Du 25 Aout Et Rue Du, Vasles (79340) | PD | BN475, BN477 | 210 m² | 2025/06/03 |
ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC - Permis de démolir
Active
781492418
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vasles.
Profil et organisation
ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79340 à Vasles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
Activité d’urbanisme de ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2025 - 03/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2025 - 03/06/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
1 autorisation sur la période 03/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vasles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI 79
SIREN 781456785
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
AGC CERFRANCE POITOU-CHARENTES
SIREN 397814823
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SIST
SIREN 781456769
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
REBONDS
SIREN 482602802
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATI
SIREN 781408364
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAIS FAMIL RURAL EDUC ET ORIEN
SIREN 781422282
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC ?
ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC ?
Le profil de ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable