E H P A D - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
781440367 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de E H P A D

E H P A D est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauzé-sur-le-Mignon.

Profil et organisation

E H P A D est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79210 à MAUZE-SUR-LE-MIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
E H P A D
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de E H P A D

Activité d’urbanisme de E H P A D

E H P A D compte 4 autorisations recensées sur la période 20/11/2020 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour E H P A D, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/11/2020 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de E H P A D

2 autorisations sur la période 19/09/2025 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mauzé-sur-le-Mignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E H P A D dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Route D Usseau, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) PC Locaux AD279 6 842 m² 60 m² 2026/06/29
7 Route D Usseau, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) PC Locaux AD279, AD280 9 681 m² 7 m² 2025/09/19

Permis de démolir de E H P A D

2 autorisations sur la période 20/11/2020 - 03/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mauzé-sur-le-Mignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Route D'usseau, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) PD AD281 765 m² 2025/04/03
11 Rue Du Champbranger, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) PD AD705 932 m² 2020/11/20

Répartition géographique des autorisations de E H P A D

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à E H P A D

Sources des informations sur E H P A D

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur E H P A D

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à E H P A D ?
E H P A D est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à E H P A D ?
Le profil de E H P A D recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes E H P A D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à E H P A D concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à E H P A D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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