Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Carnot, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450) | PD | AT376 | 9 634 m² | 2024/06/24 |
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE - Permis de démolir
Active
196901896
Autre établissement public national d'enseignement
ETI
Créée le 15/10/1984
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Profil et organisation
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 69450 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre établissement public national d'enseignement
- Activité principale
- NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Sigle
- ENSP
- Date de création
- 15/10/1984
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de démolir de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2024 - 24/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/06/2024 - 24/06/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
1 autorisation sur la période 24/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HOSPICES CIVILS DE LYON
SIREN 266900273
Même secteur et même département
108 autorisations
91 PC
8 PA
9 PD
SYTRAL MOBILITES
SIREN 200096386
Même secteur et même département
83 autorisations
32 PC
4 PA
47 PD
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
SIREN 196917744
Même secteur et même département
58 autorisations
56 PC
2 PD
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST
SIREN 130020332
Même secteur et même département
41 autorisations
36 PC
5 PD
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
SIREN 246900245
Même secteur et même département
31 autorisations
6 PC
1 PA
24 PD
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE
SIREN 256900994
Même secteur et même département
31 autorisations
24 PC
5 PA
2 PD
Sources des informations sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE ?
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE ?
Le profil de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA POLICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable