Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 34090 à Montpellier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national d'enseignement
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER compte 2
autorisations recensées
sur la période 07/06/2016 - 01/05/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
07/06/2016 - 01/05/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
2 autorisations sur la période 07/06/2016 - 01/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER ?
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER ?
Le profil de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.