ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR - Permis de construire et DP

Active
441537974 Association déclarée Créée le 06/09/2000

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives d'Andaine.

Profil et organisation

ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61140 à Rives d'Andaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
06/09/2000

Siège social

Permis de construire et DP de ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

Activité d’urbanisme de ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2017 - 21/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/06/2017 - 21/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

1 autorisation sur la période 21/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rives d'Andaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

Sources des informations sur ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR ?
ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR ?
Le profil de ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE LOISIRS AERONAUTIQUES NDIE PLANEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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