2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
2
ECOBATI SCRL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nancy.
ECOBATI SCRL est enregistré sous la forme juridique Société étrangère non immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOBATI SCRL compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2020 - 05/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOBATI SCRL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/08/2020 - 05/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Nancy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOBATI SCRL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Route De Rouen Le Village, Toussaint (76400) | PC Locaux | A729 | 2 785 m² | 279 m² | 2020/08/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
