2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL VERMERSCH JEAN YVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Herzeele.
EARL VERMERSCH JEAN YVES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59470 à Herzeele.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL VERMERSCH JEAN YVES compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2023 - 01/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL VERMERSCH JEAN YVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Herzeele.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VERMERSCH JEAN YVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1957 Rue De La Chapelle Delattr, Herzeele (59470) | PC Locaux | D117, D118 | 261 483 m² | 950 m² | 2023/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
