2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
EARL VERGERS DE LA MANSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sepmes.
EARL VERGERS DE LA MANSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 37800 à Sepmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL VERGERS DE LA MANSE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2015 - 18/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL VERGERS DE LA MANSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/07/2015 - 18/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sepmes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VERGERS DE LA MANSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Rue De La Republique, Sepmes (37800) | PC Locaux | ZO113, ZO79 | 6 243 m² | 240 m² | 2015/07/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sepmes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Rue De La Republique, Sepmes (37800) | PD | ZO78, ZO50 | 10 757 m² | 2021/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
