EARL VERGERS DE LA MANSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
752880708 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2012

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL VERGERS DE LA MANSE

EARL VERGERS DE LA MANSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sepmes.

Profil et organisation

EARL VERGERS DE LA MANSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 37800 à SEPMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL VERGERS DE LA MANSE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/07/2012
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL VERGERS DE LA MANSE

Activité d’urbanisme de EARL VERGERS DE LA MANSE

EARL VERGERS DE LA MANSE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2015 - 18/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL VERGERS DE LA MANSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

17/07/2015 - 18/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL VERGERS DE LA MANSE

3 autorisations sur la période 17/07/2015 - 18/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sepmes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VERGERS DE LA MANSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- La Guilleraie, Sepmes (37800) PC Locaux 0C160 288 m² 2021/05/18
59 Rue De La Republique, Sepmes (37800) PC Locaux ZO50, ZO78 10 757 m² 725 m² 2018/08/21
59 Rue De La Republique, Sepmes (37800) PC Locaux ZO113, ZO79 6 243 m² 240 m² 2015/07/17

Permis de démolir de EARL VERGERS DE LA MANSE

1 autorisation sur la période 23/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sepmes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
59 Rue De La Republique, Sepmes (37800) PD ZO78, ZO50 10 757 m² 2021/03/23

Répartition géographique des autorisations de EARL VERGERS DE LA MANSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL VERGERS DE LA MANSE

Sources des informations sur EARL VERGERS DE LA MANSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL VERGERS DE LA MANSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL VERGERS DE LA MANSE ?
EARL VERGERS DE LA MANSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL VERGERS DE LA MANSE ?
Le profil de EARL VERGERS DE LA MANSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL VERGERS DE LA MANSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL VERGERS DE LA MANSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL VERGERS DE LA MANSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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