2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL THIEBAUD DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Senoncourt.
EARL THIEBAUD DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70160 à Senoncourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL THIEBAUD DU MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 10/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL THIEBAUD DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/07/2014 - 10/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Senoncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL THIEBAUD DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Senoncourt (70160) | PC Locaux | ZD26 | 22 000 m² | 327 m² | 2014/07/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
