2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
EARL SAUVAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay-Neuvy-en-Champagne.
EARL SAUVAGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72240 à Bernay-Neuvy-en-Champagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL SAUVAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2016 - 24/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAUVAGE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2016 - 24/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bernay-Neuvy-en-Champagne.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2765 Route Du Mans Champ De Bernay, Bernay-Neuvy-en-Champagne (72240) | PD | 0C995 | 9 809 m² | 2023/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ De Bernay, Bernay-Neuvy-en-Champagne (72240) | PD | 0C995 | 9 809 m² | 2016/03/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
