EARL RUFFAULT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Ille-et-Vilaine (35)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de EARL RUFFAULT
EARL RUFFAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gosné.
Profil et organisation
EARL RUFFAULT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 35140 GOSNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL RUFFAULT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2001
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL RUFFAULT
Activité d’urbanisme de EARL RUFFAULT
EARL RUFFAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2020 - 17/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL RUFFAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL RUFFAULT
2 autorisations sur la période 22/09/2020 - 17/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Gosné.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RUFFAULT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Cotiere, Gosné (35140) | PC Locaux | ZH133, ZH78 | 60 914 m² | 317 m² | 2022/01/17 |
| La Cotiere, Gosné (35140) | PC Locaux | ZH77 | 15 431 m² | 238 m² | 2020/09/22 |
Répartition géographique des autorisations de EARL RUFFAULT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL RUFFAULT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL RUFFAULT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.