Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chapitre, Fresnoy-le-Luat (60800) | PD | AC35 | 2 140 m² | 2016/08/10 |
EARL ROLAND - Permis de démolir
Active
324745447
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/05/1982
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL ROLAND
EARL ROLAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresnoy-le-Luat.
Profil et organisation
EARL ROLAND est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 60800 à Fresnoy-le-Luat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL ROLAND
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1982
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis de démolir de EARL ROLAND
Activité d’urbanisme de EARL ROLAND
EARL ROLAND compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2016 - 10/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ROLAND, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/08/2016 - 10/08/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL ROLAND
1 autorisation sur la période 10/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Fresnoy-le-Luat.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL ROLAND
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL ROLAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DU VAL SAINT GERMAIN
SIREN 329597280
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EARL DU VAL DE POUILLY
SIREN 401272323
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
DES SAULES
SIREN 350766184
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SAS EQUI-ENERGIES
SIREN 522966746
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA AGRIFRAIS DU VEXIN
SIREN 830020301
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LA FERMETTE BIO DE VAUDANCOURT
SIREN 891517237
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL ROLAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL ROLAND
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ROLAND ?
EARL ROLAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ROLAND ?
Le profil de EARL ROLAND recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ROLAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ROLAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ROLAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable