2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL RIVETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Criquebeuf-sur-Seine.
EARL RIVETTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27340 à Criquebeuf-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL RIVETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2017 - 25/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL RIVETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/10/2017 - 25/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Criquebeuf-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RIVETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Cote Guerard La Cote Guerard / Les Bouleaux, Criquebeuf-sur-Seine (27340) | PC Locaux | ZE235, ZE136 | 136 097 m² | 274 m² | 2017/10/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
